Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VIGNOBLES CIGANA
Numéro de dépôt :
1645762
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque LES VIGNOBLES CIGANA
Déposée le 22 septembre 1989 par CIGANA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIGNOBLES CIGANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES VIGNOBLES CIGANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645762.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNOBLES CIGANA est expirée depuis le 22 septembre 1999.
CIGANA Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30